publicité fleche bas
actualite
Retrouvez
Lyon Info sur :
logo-facebook logo-twitter rss
Accueil > Société > Bouygues renonce à la cassation, le combat continue
Partager sur : 
Antenne relais

Bouygues renonce à la cassation, le combat continue

Condamné en première instance et en appel à démonter une antenne relais à Tassin-la-Demi-Lune, Bouygues Télécom renonce finalement à se pourvoir en cassation, rapporte le site Internet du Nouvel Obs. L’opérateur avait été le premier à se voir condamné au nom du principe de précaution.

La cour d’appel de Versailles avait assorti l’obligation de démonter l’antenne, du versement de 7000 euros aux trois familles plaignantes ainsi que de 500 euros par jour de retard. A l’époque, l’opérateur avait annoncé son intention de se pourvoir en cassation. Il vient finalement de renoncer à cette idée. « Un aveu de faiblesse », commente sur les ondes de France Info vendredi matin Richard Forget, l’avocat des plaignants.

Bouygues Télécom voit les choses d’un autre oeil. « Nous n’estimons plus nécessaire d’obtenir cette décision car la cour de cassation se serait prononcée sans pouvoir prendre en compte les derniers rapports des autorités compétentes qui ont conclu à l’innocuité des antennes », explique l’opérateur. En effet, les magistrats de la cour de cassation ne peuvent intégrer de nouveaux éléments dans leur décision. Alors que « tous les tribunaux civils et administratifs nous ont systématiquement donné raison depuis l’arrêt Tassin », estime-t-on chez Bouygues.

Il est vrai que la décision est loin d’avoir fait jurisprudence. Si nombre de cas similaires ont été jugés depuis, le démontage au nom du principe de précaution n’est pas systématiquement demandé. A Lyon, par exemple, Bouygues Telecom a finalement conservé son antenne de Gerson qu’une association de parents d’élèves voulait voir disparaître suite à des cas de cancer déclarés dans l’école située à proximité.

Photo : DR

Publié le : vendredi 2 avril 2010, par Michael Augustin

Partager sur : 
 


Commenter :


modération a priori

Ce forum est modéré a priori : votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par les responsables.

Qui êtes-vous ?
Votre message

Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.

Immigration

40 ans après, la Marche des Beurs revient à Lyon

Un collectif d'associations s'est constitué pour faire connaitre la Marche des Beurs, entreprise il y a 40 (…)
La suite
Semaine bleue

Aider les oubliés de la République

La semaine bleue, consacrée aux seniors, tombe à point nommé pour aider les personnes âgées à retrouver une vie (…)
La suite
Pas de place au 115

Mehdi, 48 ans, en fauteuil et à la rue

Sorti il y a trois semaines d'une maison de repos, après deux lourdes interventions chirurgicales, Mehdi se (…)
La suite
Maladies rares

Meyzieu : elle pleure des larmes de sang, le calvaire d'une ado

« Je ne voyais plus rien. Autour de moi, tout le monde criait ! ». Un jour d'octobre 2015, la vie d'Anissa (…)
La suite
Hommages spontanés aux victimes

Lyon en deuil

Des centaines de Lyonnais sont descendus dans la rue, pour rendre hommage aux quelque 130 morts et 350 blessés dans (…)
La suite
Des lunettes spéciales nécessaires

Éclipse solaire : attention aux yeux !

Ce vendredi 20 mars, une éclipse partielle du soleil sera visible en France. Les autorités mettent en garde contre « (…)
La suite
#noussommescharlie

Manifestation historique à Lyon pour la liberté d'expression

C'était la plus importante manifestation que Lyon n'ait jamais vue. Au moins 300 000 personnes, selon la (…)
La suite
La Une  | La ville  | Economie  | Culture  | Politique  | Ecologie  | Société  | People  | Sport  | Carrière | | Plan du site | | Nos partenaires| SPIP